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Marques déposées par Pons Philippe
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Set-pool
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Set-pool
Pons Philippe
Larminier James

Numéro de dépôt :
3854676
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
Set-pool de Pons Philippe

Présentation de la marque Set-pool

Déposée le 25 août 2011 par Pons Philippe et Larminier James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Set-pool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Les déposants sont Pons Philippe domicilié(e) 4140 bv paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France et Larminier James domicilié(e) 5 impasse Hericourt - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pons Philippe domicilié(e) 4140 bv paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Set-pool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Set-pool est expirée depuis le 25 août 2021.


Pons Philippe - 4140 bv paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France

Larminier James - 5 impasse Hericourt - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France


Pons Philippe - 4140 bv paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 8 août 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°606292 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; planches à voile ou pour le surf.